Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOHL et DANNER
HD DISTRIBUTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647813
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque HOHL et DANNER

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) HD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOHL et DANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HD DISTRIBUTION domicilié(e) 4 rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque HOHL et DANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOHL et DANNER est expirée depuis le 23 octobre 2006.

HD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : espace passion , CAT N'CROC , H + D , DIGITLINE , HOT-DOG , HOHL et DANNER DISTRIBUTION , DOG N'CROC , ATTRACSANGLIER , HD DISTRIBUTION


HD DISTRIBUTION (Société Anonyme) - 4 rue de l'Industrie, 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 548501089


CABINET NUSS - France


Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277819 - Publication au BOPI 1999-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils et machines à usage ménager (électriques ou non entraînés manuellement) pour hacher, râper, moudre, presser et couper; lave-linge, lave-vaisselle; machines à coudre, repasseuses; couteaux électriques; câbles de commande de machines ou de moteurs.Instruments à mains entraînés manuellement; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques), rasoirs électriques.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection et alarme), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, en particulier radios, téléviseurs, magnétoscopes, chaînes haute fidélité, enceintes, casques; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques et optiques; compact disques; appareils téléphoniques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils électriques de nettoyage à usage domestique;fers à repasser électriques; câbles électriques et pour l'électronique; ordinateurs, logiciels et progiciels, mémoires pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et de distribution d'eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.